FAQ égouttage

accueil_egou_fme.jpg
Contact
A.I.D.E.
Rue de la Digue, 25
B-4420 Saint-Nicolas  Belgique
Tél. : 04 234 96 96
Fax : 04 235 63 49
Vous êtes ici : Accueil » Egouttage » FAQ égouttage
A- A A+ Imprimer la page

FAQ égouttage

Que se passe-t-il si une commune décide de ne pas adhérer au principe des contrats d'agglomération ?

Quid de la prise en charge de la coordination « sécurité - santé » ?  

Qui est compétent en matière de négociation d'emprises pour les travaux d'égouttage ?  

Que prend exactement en charge la SPGE dans le mode de financement proposé pour l'égouttage prioritaire ?  

Comment apprécier la limite qui fait basculer un dossier de l'état « exclusif » vers l'état « conjoint » ?

Accueil
Webmasters
Avertissement
Réalisation : AgoraCités
Version 3.3 r483
 

A.I.D.E. | Rue de la Digue, 25 B-4420 Saint-Nicolas Belgique | Tél : + 32 4 234 96 96 | Fax : + 32 4 235 63 49 | Email : aide@aide.be | Copyright A.I.D.E. 2009