Vous souhaitez confier l'exploitation de tout ou partie de votre réseau d'assainissement à des experts publics ? Le module 3 répond à vos attentes.

Plusieurs formules sont possibles, selon la fonction remplie par l’ouvrage (canalisations, bassins d’orage, stations de pompage ou de stations d’épuration communales), du régime d’assainissement de la zone qu’il dessert et de la demande de la commune :

• un ouvrage peut faire l’objet d’un transfert de propriété de la communes vers la SPGE. Dans ce cas, l’exploitation de l’ouvrage est totalement assurée par l’AIDE et les frais d’exploitation sont pris en charge par la SPGE.
• un ouvrage peut rester propriété communale. Dans ce cas, via une convention, l’exploitation est assurée par l’AIDE et les frais supportés par la commune.
• un ouvrage restant propriété communale peut aussi être exploité par la commune avec une convention d’aide à l’exploitation par l’AIDE et les frais supportés par la commune.

Exploitation des stations d’épuration communales

Certaines communes disposent d’installations d’épuration qui ne peuvent être prises en charge par la SPGE soit parce qu’elles seront supprimées à terme, soit parce qu’elles ne feront jamais partie de la configuration d’assainissement collectif, soit encore parce qu’elles ne répondent pas aux critères requis par la SPGE (problèmes de dilution des eaux usées, système d’épuration inadéquat, etc.).

Préalablement à la conclusion d’une convention d’aide à l’exploitation d’un tel ouvrage, l’AIDE réalise l’audit de l’état, du dimensionnement et du fonctionnement de l’ouvrage et émet diverses recommandations de remise en état, d’intervention ou d’autres actions au travers d’un rapport circonstancié (voir Pack de base – Audits d’ouvrages).

En fonction de l’audit en question, l’AIDE peut proposer à la commune concernée une aide à la gestion de ces ouvrages.

Cette aide à la gestion consiste principalement en une visite périodique des ouvrages en vue du contrôle du bon fonctionnement des équipements, à l’entretien et au dépannage des installations, au réglage des automatismes, en des conseils divers aux agents communaux en matière de gestion des ouvrages, en des prélèvements d’échantillons d’eaux pour analyses, en des soutirages et des évacuations de boues d’épuration, etc.

Une convention d’exploitation est alors établie entre l’AIDE et la Commune pour régler les modalités techniques, administratives et financières de ce service.

Exploitation des stations de pompage communales

Des communes disposent d’installations de pompage qui ne peuvent être prises en charge par la SPGE soit parce qu’elles seront supprimées à terme, soit parce qu’elles ne feront jamais partie de la configuration d’assainissement collectif, soit encore parce qu’elles ne répondent pas aux critères requis par la SPGE.

Préalablement à la conclusion d’une convention d’aide à l’exploitation d’un tel ouvrage, l’AIDE réalise l’audit de l’état, du dimensionnement et du fonctionnement de l’ouvrage et émet diverses recommandations de remise en état, d’intervention ou d’autres actions au travers d’un rapport circonstancié (voir Pack de base – Audits d’ouvrages).

En fonction de l’audit en question, l’AIDE peut proposer à la commune concernée une aide à la gestion de ces ouvrages.

Cette aide à la gestion consiste principalement en une visite périodique des ouvrages en vue du contrôle du bon fonctionnement des équipements, à l’entretien et au dépannage des installations, au réglage des automatismes, en des conseils divers aux agents communaux en matière de gestion des ouvrages.

Une convention d’exploitation est alors établie entre l’AIDE et la Commune pour régler les modalités techniques, administratives et financières de ce service. Il est souvent proposé d’assister les communes dans l’exploitation de leurs stations de pompage, la commune continuant à assurer l’exploitation courante hebdomadaire de l’ouvrage.

Exploitation des bassins d’orage communaux

De nombreuses communes possèdent des bassins d’orage situés sur leurs réseaux d’égouttage.

Il est indispensable pour les communes possédant de tels ouvrages de les entretenir afin de les maintenir en bon état et garantir ainsi leur fonctionnement de temporisation des eaux en cas de pluies. C’est en effet une responsabilité communale.

Préalablement à la conclusion d’une convention d’aide à l’exploitation d’un tel ouvrage, l’AIDE réalise l’audit de l’état, du dimensionnement et du fonctionnement de l’ouvrage et émet diverses recommandations de remise en état, d’intervention ou d’autres actions au travers d’un rapport circonstancié (voir Pack de base – Audits d’ouvrages).

En fonction de l’audit en question, l’AIDE peut proposer à la commune concernée une aide à la gestion de ces ouvrages.

Cette exploitation consiste au contrôle périodique des ouvrages d’entrée (déversoir, grille ou panier de retenue), au curage et à l’évacuation des boues sédimentées, en l’entretien régulier des espaces verts (haies, arbustes, etc.), en l’entretien des clôtures d’enceinte et des barrières, etc.
Une convention d’exploitation qui régit les modalités techniques, administratives et financières est alors établie entre l’AIDE et la commune.

Exploitation des réseaux d’égouttage

Ce service consiste à assister les communes dans l’exploitation de leurs réseaux d’égouttage.

Préalablement à la conclusion d’une convention d’aide à l’exploitation des réseaux d’égouttage, il y a lieu de disposer à tout le moins de l’état structurel et fonctionnel du réseau concerné (voir Module 1 – Gestion patrimoniale des réseaux d’égouttage – Etape 1).

Dans la mesure où le réseau en question est sujet à des dysfonctionnements en cas de pluies (débordements, rejet d’eaux usées dans le milieu naturel, inondations chez des particuliers…), un modèle hydraulique doit être établi et des simulations de fonctionnement réalisées (voir Module 1 - Gestion patrimoniale des réseaux d’égouttage – Etape 2).

L’AIDE émet alors diverses recommandations de remise en état, d’intervention ou d’autres actions au travers d’un rapport circonstancié.

En fonction de l’audit en question, l’AIDE propose à la commune concernée une aide à la gestion de ces ouvrages.

Dans ce cadre, l’AIDE propose de surveiller le fonctionnement du réseau en effectuant des visites régulières, en contrôlant l’envasement, en prélevant des échantillons pour des éventuelles vérifications, en entretenant les déversoirs d’orage, et en transmettant, en temps opportun, les données et les défauts constatés à la commune, permettant ainsi à cette dernière d’organiser les interventions nécessaires au bon fonctionnement du réseau.

De son côté, la commune assure les interventions demandées par l’AIDE (curages préventifs, travaux de réparation, curage des avaloirs, gestion administrative du réseau par rapport aux riverains, des concessionnaires, des industriels, …

Une convention d’exploitation qui régit les modalités techniques, administratives et financières est alors établie entre l’AIDE et la commune.